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MENTIONS LÉGALES & DONNÉES PERSONNELLES.

Dernière mise à jour : 20 juin 2018.




Avant-propos

Les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site internet selofrance.fr. La consultation du site selofrance.fr et son usage sont soumis au respect et à l'acceptation inconditionnelle de l'ensemble des termes, conditions et mentions d'avertissement contenus aux conditions suivantes. Par l'utilisation de ce site, vous acceptez expressément et sans limitation l'intégralité des termes, conditions et mentions d'avertissement mentionnées sur notre page Mentions légales & données personnelles.

Coordonnées

Le site selofrance.fr est la propriété de la société Selo France.

Selo France est une Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 50.000,00 euros, dont le siège social est situé au 70, rue Saint-François 57535 Marange-Silvange (France).

Selo France est l'éditeur du Site dont Monsieur Rainer Seburger est le directeur de publication en sa qualité de Gérant de la société.
Pour toute question relative à nos mentions légales et/ou concernant notre politique de protection des données à caractère personnel, merci de prendre contact avec :

Dirk Eisenträger — DPO (Data Protection Officer)

Par courrier : Selo Fensterbau GmbH - Dirk Eisenträger • Carl-Zeiss-Straße 14 • 67227 Frankenthal, Allemagne.
Par e-mail : dirk.eisentraeger [at] @selo.de
Téléphone fixe : (+49) 06233 34 22 25
Téléphone portable : (+49) 0172 624 42 99

Le site selofrance.fr est hébergé par :
1&1 Internet SARL - Siège social : 7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES.

L'accès au site selofrance.fr ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes décrites ci-après.

Garanties et responsabilité

Selo France s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Selo France ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Selo France n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. Selo France ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, Selo France décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de Tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Selo France met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des informations à caractère personnel pouvant être récoltées sur le Site (lorsque vous remplissez notre formulaire de contact par exemple). Selo France ne peut être tenue responsable des risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Modification des mentions légales

Selo France vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, en toute liberté. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accèdez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

Protection des données en ligne

Selo France attache une grande importance au respect et à la protection de votre vie privée et de vos données.

Nous nous engageons à proposer des produits et des services de très haute qualité. Nos clients existants ou potentiels ont une grande valeur à nos yeux et nous cherchons par conséquent à protéger au mieux vos données à caractère personnel.

La Politique de Selo France relative à la protection des données en ligne explique de quelle façon Selo France collecte, traite et protège vos données à caractère personnel lorsque :

Vous consultez notre site internet.
Vous utilisez notre formulaire de contact.

comme l'exigent les lois relatives à la protection des données en vigueur dans les pays dans lesquels nous exerçons notre activité et notamment le Réglement Général européen sur la Protection des Données (Réglement 2016/679, appelé RGPD. La présente Politique s'applique à notre site selofrance.fr et à nos réseaux sociaux.

Nous avons mis en place un programme interne de protection des données, qui comprend :

A : Le renforcement des règles internes visant à ne pas utiliser vos données personnelles dans un autre contexte que celui dans lequel vous nous les avez confié. En aucun cas, vos informations ne seront vendues ou simplement transmises à un Tiers.

B : La nomination d'un responsable des données, en charge de la protection des données de nos clients, prestataires et prospects. Il s'agit de Monsieur Dirk Eisenträger. Pour le contacter, reportez-vous à la rubrique "Comment contacter Selo France pour toute question relative à la confidentialité ?"

C : La mise en oeuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées permettant d'appliquer les principes de protection des données.

Qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel ?

Le site internet selofrance.fr et les réseaux sociaux de la société sont exploités exclusivement par Selo France. Selo France ne communique en aucun cas vos informations à des sociétés partenaires (sauf utilité dans le cadre d'un projet, pour assurer la livraison de vos menuiseries, pas exemple), conformément aux garanties prévues par notre Politique.

Toutes les communications marketing (newsletter, mailings par exemple) vous sont adressées directement par Selo France.

Les informations concernant un candidat à un poste, qui nous parviennent via notre formulaire de contact, nos réseaux sociaux ou par courrier restent absolument confidentielles et sont détruites si le profil ne convient pas ou si le poste n'est pas vacant.
Pour toute question relative à nos mentions légales et/ou concernant notre politique de protection des données à caractère personnel, merci de prendre contact avec :

Dirk Eisenträger — DPO (Data Protection Officer)

Par courrier : Selo Fensterbau GmbH - Dirk Eisenträger • Carl-Zeiss-Straße 14 • 67227 Frankenthal, Allemagne.
Par e-mail : dirk.eisentraeger [at] @selo.de
Téléphone fixe : (+49) 06233 34 22 25
Téléphone portable : (+49) 0172 624 42 99

Quelles données personnelles collectons-nous et de quelles façons ?

\ LES INFORMATIONS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ DIRECTEMENT

Les informations collectées en ligne sur notre site internet ou sur d'autres plateformes numériques et applications, par exemple lorsque vous remplissez la rubrique Contact de notre site internet.

Note importante : Lorsque nous collectons des données à caractère personnel par le biais de formulaires, y compris les formulaires électroniques, nous indiquons les champs obligatoires à l'aide d'astérisques. Nous vous prions de vous assurer que les données à caractère personnel que vous transmettez, y compris les éventuelles pièces jointes sont exacts/précis et de ne transmettre aucun contenu qui n'est pas expressément demandé par un questionnaire ou par tout autre moyen que nous pouvons utiliser pour collecter des données (comme des informations commerciales, des publicités, des créations, des idées ou des concepts).

\ INFORMATIONS VOUS CONCERNANT QUE NOUS OBTENONS INDIRECTEMENT

D'autres informations vous concernant sont collectées indirectement lorsque vous consultez le site internet selofrance.fr. Ces informations sont nécessaires, sur le plan technique, au bon fonctionnement du site internet selofrance.fr, pour améliorer votre expérience de navigation ou pour permettre à Selo France d'effectuer des analyses qui nous permettront de mieux vous servir.

Les informations techniques, comme l'adresse IP et les cookies, liées à votre navigation sur nos sites Internet, à des fins de connexion et d'identification de votre pays/ville par géolocalisation ;

Les informations concernant votre profil en ligne et les données relatives à l'utilisation du site Internet (par exemple : analyse comportementale par l'intermédiaire de cookies et de technologies similaires, suivi de votre navigation sur le site Internet, enregistrement des produits placés dans le panier d'achat) ;

Les données à caractère personnel collectées par le biais de plateformes médias et de réseaux sociaux (par exemple, lorsque vous suivez les comptes de Selo France sur ces réseaux sociaux, les informations à caractère personnel que vous avez désignées comme étant publiques et qui peuvent être vues par tous à partir de votre profil sur lesdits réseaux sociaux).

Notre site internet ne cible pas particulièrement les mineurs. Néanmoins, si nous collectons par inadvertance des informations relatives à des mineurs, le représentant légal du mineur concerné pourra exercer les droits dudit mineur en son nom et pour le compte de ce dernier à tout moment (voir ci-dessous).

Pour quelles raisons collectons-nous vos données à caractère personnel ?

Si vous êtes un client existant ou potentiel de Selo France, nous sommes susceptibles d'utiliser vos données à caractère personnel pour :

- Vous permettre de naviguer sur notre site internet ;
- Vous permettre d'obtenir des informations sur nos produits et services (rubrique Contact par exemple) ;
- Vous permettre de répondre à vos questions concernant le réseau Selo Expert (pour les professionnels);
- Vous permettre de bénéficier de notre Garantie fabricant 20 ans (pour les revendeurs certifiés Selo Expert);
- Établir des statistiques de performance de notre site internet ;
- Vous tenir informé(e) de notre actualité (information produit, actions commerciales, etc.), en vous adressant des communications par courrier électronique, via les réseaux sociaux ou par courrier postal ;
- Nous permettre de mieux cerner vos préférences pour pouvoir vous proposer une expérience de visite optimale sur notre site internet.

Vous êtes un client particulier, vous avez acheté des menuiseries Selo France auprès d’un distributeur Selo France et bénéficiez de la Garantie 20 ans. Ces données personnelles que nous détenons ne portent que sur les éléments nécessaires à l’exécution du contrat de fourniture des menuiseries et de la garantie de 20 ans qui vous est accordée par notre société.

Comment justifions-nous le traitement de vos données à caractère personnel ?

Le traitement de vos données à caractère personnel que nous effectuons repose sur notre obligation de respecter toutes les lois et réglementations applicables.

Il repose également sur la nécessité d'exécuter le contrat de vente conclu avec vous, de vous fournir le site internet, les applications ou tout autre service en ligne que vous avez demandé ou, si la loi nous l'impose, sur votre consentement.

Nous pouvons également nous appuyer sur notre données à caractère légitime à promouvoir notre concept, nos produits et services, de vous offrir des services après-vente ininterrompus et un traitement personnalisé de grande qualité sur le long terme.

Si vous postulez pour un emploi, nous traitons les données à caractère personnel que vous nous communiquez afin de nous permettre de pourvoir tout poste vacant et plus particulièrement pour déterminer si nous devrions signer un contrat de travail avec vous sur la base de notre données à caractère légitime à embaucher les ressources humaines les plus qualifiées.

À qui sommes-nous susceptibles de communiquer vos données à caractère personnel ?

\ AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SELO FRANCE

Si vous êtes un client actuel ou potentiel de Selo France, seuls les employés de Selo France qui travaillent au sein des équipes ayant besoin de détenir vos informations auront accès à vos données à caractère personnel ;

Si vous êtes candidat à un poste, seule la Direction aura accès à vos données à caractère personnel.

\ EN DEHORS DE LA SOCIÉTÉ SELO FRANCE

Vos données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des Tiers, excepté à des prestataires de services agissant pour le compte de Selo France, sur la base de votre accord préalable. Nous communiquerons en particulier vos données à caractère personnel aux prestataires de services ou fournisseurs qui assureront, par exemple, la livraison de vos commandes ou un SAV. Pour les professionnels certifiés Selo Expert, nous pouvons être amenés à communiquer certains informations à notre agence de communication dans le cadre d'un projet impliquant le réseau Selo Expert.

En ce qui concerne les candidats à des postes, veuillez noter que nous nous réservons la possibilité de collaborer avec des spécialistes du recrutement externes, à qui nous sommes susceptibles de communiquer votre CV au cours du processus de recrutement, afin de garantir une évaluation appropriée de tous les candidats.

Selo France pourra également être obligée de transférer des données à caractère personnel à des Tiers si des autorités habilitées le lui demandent, conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Pendant combien de temps conservons-nous vos données à caractère personnel ?

Parallèlement à notre engagement de proposer des services de haute qualité, nous considérons que nous devons vous donner droit à un traitement client personnalisé et à des services après-vente incomparables, pouvant durer à vie pour certains produits / services. À cet effet, et pour vous garantir de tels engagements, nous pouvons avoir besoin de conserver vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour pouvoir fournir lesdits services.

Nous sommes toujours heureux de voir des candidats postuler chez nous. Si votre candidature transmise via notre site Internet n'est pas retenue, nous ne conservons pas vos données après vous avoir donné une réponse relative à votre candidature. Si nécessaire, nous pourrons conserver vos données dans nos archives, le temps du processus de recrutement.

Les cookies gérés par Selo France sont conservés jusqu'à treize mois.

Dans le cadre de la Garantie 20 ans dont peuvent bénéficier certains clients particuliers, nous conservons les données que nous avons vous concernant pour une durée de 23 ans à compter de la fourniture et la pose de vos menuiseries.

Selo France respecte les durées de conservation imposées par les lois et réglementations en vigueur. Si vos données ne sont plus nécessaires pour fournir un service ou si vous ne souhaitez plus faire partie de notre liste de distribution concernant les Newsletters ou les mailings, vos données seront purement supprimées afin de respecter notre Politique et la réglementation en vigueur.

Quels sont vos droits ?

Un droit d'accès et d'information :
vous avez le droit d'être informé(e) de façon concise, transparente, compréhensible et aisément accessible de la façon dont vos données à caractère personnel sont traitées. Vous avez également le droit d'obtenir la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont traitées ou non, et, le cas échéant, d'accèder auxdites données à caractère personnel et d'en obtenir une copie.

Un droit de rectification :
vous avez le droit d'obtenir que vos données à caractère personnel soient rectifiées. Vous avez également le droit de demander à ce que vos données à caractère personnel incomplètes soient complétées.

Un droit à l'effacement :
dans certains cas, vous avez le droit d'obtenir l'effacement de vos données à caractère personnel.

Un droit à la limitation du traitement :
dans certains cas, vous avez le droit d'obtenir une limitation du traitement de vos données à caractère personnel.

Un droit à la portabilité des données :
vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel que vous avez fournies à Selo France sous une forme structurée, couramment utilisée et lisible par une machine, et vous avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitement sans que Selo France y fasse obstacle. Ce droit ne s'applique que si le traitement de vos données à caractère personnel repose sur votre consentement ou sur l'exécution d'un contrat et que ce traitement s'effectue à l'aide de procédés automatisés.

Un droit d'opposition au traitement :
vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel lorsque ce traitement se base sur l'intérêt légitime de Selo France. Selo France pourra cependant invoquer des motifs impérieux et légitimes nécessitant la poursuite du traitement. Vous avez également le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer les droits susmentionnés, nous vous prions de nous contacter en utilisant les canaux indiqués ci-dessous et de nous communiquer les informations suivantes : prénom, nom, adresse e-mail ou toute autre information nécessaire pour confirmer votre identité et nous permettre de traiter votre demande (votre adresse postale par exemple).

Enfin, vous avez le droit de déposer plainte auprès des autorités de contrôle compétentes en cas de violation des lois et réglementations relatives à la protection des données en vigueur, notamment le RGPD, mais aussi toute autre loi nationale ou régionale relative à la protection des données qui vous concerne.

Quels cookies utilisons-nous et comment pouvez-vous vous y opposer ?

Les cookies sont des informations qu'un site Internet peut transférer à votre navigateur et qui sont ensuite stockées dans votre système informatique. Par exemple, le dépôt de cookies améliore votre expérience en ligne en nous permettant d'enregistrer vos préférences.

Établir des statistiques et déterminer les volumes relatifs au trafic afin d'améliorer la pertinence et la convivialité des services qui vous sont proposés ;

vous fournir des services et une navigation adaptés en personnalisant votre interface utilisateur ;

Nous sommes également susceptibles de collecter votre adresse IP sous une forme abrégée et non lisible qui ne nous permet pas de vous identifier.

Vous pouvez désactiver l'installation de cookies en configurant votre navigateur à cet effet.

Sachez que le fait de restreindre les cookies peut avoir un impact sur votre expérience utilisateur et peut vous empêcher d'utiliser une partie de notre site Internet.

Gestion des cookies

Si vous souhaitez configurer votre navigateur de manière à désactiver l'installation des cookies, vous pouvez suivre les instructions ci-dessous :

Pour Mozilla Firefox
sélectionnez le menu Outils, puis Options. Cliquez sur lien Vie privée, localisez le menu Cookies et sélectionnez vos options préférées.

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et versions ultérieures
sélectionnez le menu Outils, puis Options Internet. Cliquez sur l'onglet Confidentialité et, à l'aide du curseur, sélectionnez le niveau souhaité.

Pour Opera 6.0 et versions ultérieures
dans le menu Fichier, sélectionnez préférences, puis cliquez sur Vie privée et sélectionnez les options souhaitées.

Pour Safari
dans le menu Safari, sélectionnez préférences, puis cliquez sur Sécurité et sélectionnez les options souhaitées.

Pour Google Chrome
sélectionnez le menu Chrome, puis sélectionnez Paramètres et cliquez sur Paramètres avancés. Dans la rubrique Confidentialité, choisissez Paramètres de contenu, puis dans la partie Cookies, vous pourrez sélectionner vos options.

Comment contacter Selo France pour toute question relative à la confidentialité ?

Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre demande à :

Dirk Eisenträger — DPO (Data Protection Officer)

Par courrier : Selo Fensterbau GmbH - Dirk Eisenträger • Carl-Zeiss-Straße 14 • 67227 Frankenthal, Allemagne.
Par e-mail : dirk.eisentraeger [at] @selo.de
Téléphone fixe : (+49) 06233 34 22 25
Téléphone portable : (+49) 0172 624 42 99

La présente politique relative à la protection des données a été mise à jour le 1er février 2019. En ce qui concerne les modifications susceptibles d'être apportées à la présente Politique, nous vous invitons à consulter régulièrement la rubrique Mentions légales et données personnelles de notre site Internet.